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Marques déposées par Le Tuye du Papy Gaby
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La Fermette Comtoise Daniel Bucheix Nos produits ont une histoire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Fermette Comtoise Daniel Bucheix Nos produits ont une histoire
Le Tuye du Papy Gaby

Numéro de dépôt :
4439523
Date de dépôt :
22/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2028
La Fermette Comtoise Daniel Bucheix Nos produits ont une histoire de Le Tuye du Papy Gaby

Présentation de la marque La Fermette Comtoise Daniel Bucheix Nos produits ont une histoire

Déposée par voie électronique le 22 mars 2018 par Le Tuye du Papy Gaby auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Fermette Comtoise Daniel Bucheix Nos produits ont une histoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est Le Tuye du Papy Gaby domicilié(e) Les Cotey - 25650 - GILLEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Tuye du Papy Gaby, Monsieur Jean-François NICOLET domicilié(e) Les Cotey - 25650 - GILLEY - France.

La marque La Fermette Comtoise Daniel Bucheix Nos produits ont une histoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4439523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fermette Comtoise Daniel Bucheix Nos produits ont une histoire arrivera à expiration en date du 22 mars 2028.

Le Tuye du Papy Gaby a également déposé les autres marques suivantes : Nos produits ont une histoire , La Saugette , LE TUYE DU PAPY GABY Nos produits ont une histoire , La Fermette Comtoise , Le Tuyé du Papy Gaby


Le Tuye du Papy Gaby - Les Cotey - 25650 - GILLEY - France


Le Tuye du Papy Gaby, Monsieur Jean-François NICOLET - Les Cotey - 25650 - GILLEY - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Porc bénéficiant de l'indication géographique protégée « porc de Franche Comté » ; poisson ; volaille ; gibier ; oeufs ; lait ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages bénéficiant de l'appellation d’origine protégée « Comté »; boissons lactées où le lait prédomine.